Rechercher

Recherche avancée

Accueil >Mentions légales

Mentions légales

Optimisation

Ce site est optimisé :

Informations légales

Le site www.memoire-orale.var.fr est un sous-site de www.var.fr. Il est édité par le Conseil général du Var, Direction des Archives départementales.

Dénomination sociale de l'établissement publiant le site :

Conseil général du Var
390 avenue des Lices
83000 Toulon

Responsable de la publication :
Alain Droguet, Directeur des Archives départementales du Var

Responsable du développement Web :
Sandrine Truchi, responsable des archives orales

Copyright :
© Archives départementales du Var|2013
Toute reproduction, utilisation ou représentation, intégrale ou partielle, des pages écrans, des données et de façon générale de tout élément constitutif du site www.memoire-orale.var.fr par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est strictement interdite et constitue, sans autorisation écrite et préalable de la Direction des Archives départementales du Var ou des auteurs des témoignages, un délit de contrefaçon.

Contenu du site
Ce site est un site informatif et non commercial.
Les informations contenues dans le site ne peuvent être considérées comme possédant une valeur contractuelle.
Les textes à caractère scientifique publiés sur le site sont valables à la date de leur publication et ne sauraient engager leurs auteurs.
Les informations portant sur les services et les objets des fonds et collections sont issues de sources considérées comme fiables. Les informations sur le site sont régulièrement mises à jour.
Les informations de nature pratique ont un caractère exclusivement indicatif.
Toute information contenue sur le site peut être modifiée, à tout moment et sans préavis.

Loi applicable
Le site est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Droits de l'utilisateur
Le Conseil général du Var autorise l'utilisateur selon les présentes conditions et les règles d'usage sur Internet, à consulter gratuitement ce site, à simple titre d'information, uniquement pour son usage personnel et privé et à l'exclusion de toutes fins commerciales.
Il est rappelé que tous les éléments constitutifs de ce site sont la propriété de la Direction des Archives départementales et du Conseil général du Var et sont protégé par le droit d'auteur, droit de la propriété intellectuelle et droit de la protection des données personnelles. Les bases et/ou fichiers de données sont protégées par des dispositions introduite par la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridiques de bases de données.
Il est interdit de les réutiliser sans autorisation expresse et préalable de la Direction des Archives départementales du Var ou des auteurs des témoignages.

Droits d'auteurs réservés
La base de données Fonds sonore (témoignages, émissions de radio, réunions, …) est une base de données publiques protégeables suivant les dispositions L. 112-3 et L. 341-1 et suivants le Code de la Propriété intellectuelle.
De ce fait, il est strictement interdit d’en reproduire intégralement ou pour partie et/ou d’en extraire ou de réutiliser sur quelque support que ce soit le contenu sans l’autorisation expresse de la Direction des Archives Départementales du Var.

Protection des systèmes informatiques
Les articles 323-1 et suivants du code pénal punissent les atteintes aux systèmes de traitement automatisés de données, notamment :

Informations nominatives
Conformément à la délibération de la Commission nationale d’informatique et liberté n°2006-138 du 9 mai 2006 (dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe (dispense n°7)), le traitement d'informations nominatives mis en œuvre dans le cadre du site a pour seule finalité la constitution et l'exploitation d'un fichier d'adresses à des fins d'information se rapportant à l'activité poursuivie par le Conseil général du Var, à l'exclusion de toute sollicitation commerciale. Les données recueillies sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation des opérations de correction et d’amélioration des ressources en ligne et du site Internet.
Les informations nominatives collectées sur le site sont destinées à l'usage exclusif de la Direction des Archives départementales du Var.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (art. 34) relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant, s'agissant des informations nominatives vous concernant, auprès de la Direction des Archives départementales du Var, 157 avenue Alphonse Daudet CS70277, 83007 Draguignan Cedex.